La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.

Article 1 : Publication

Editrice de la publication : Laëtitia PAUCHET
Directrice de la publication : Laëtitia PAUCHET
Responsable de la rédaction : Laëtitia PAUCHET

Raison Sociale : Le Scrap de Triniti

Adresse: Quartier Tarnias – Rue Champ Chevrier – 07200 Saint-Privat (france)

Date de création : Octobre 2017

N° SIRET : 832 043 723 00036

Contact : lescrapdetriniti@gmail.com

Téléphone : 06 12 02 18 89

Article 2 : Hébergement du site

Le site Le Scrap de Triniti est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix

Article 3 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site, notamment les textes, photos ou vidéos, ainsi que le nom de domaine lescrapdetriniti.com  sont la propriété exclusive de Le Scrap de Triniti, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les informations disponibles sur ce site pour un usage exclusivement privé, à des fins non commerciales, sans modifier toute mention relative aux droits de propriété intellectuelle.
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Article 4 : Confidentialité

Article 4.1 : Protection des données à caractère personnel

La consultation du site lescrapdetriniti.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant.

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Article 4.2 : Cookies

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Article 5 : Droit applicable

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Le site internet lescrapdetriniti.com est la propriété de :

LE SCRAP DE TRINITI

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